Protocole(s)

Dernière mise à jour : 26/01/2022

18/03/2022 РStrat̩gie de gestion du COVID

La CIM Santé a décidé d’une stratégie de gestion du COVID (testing, isolement, quarantaine) à long terme.

Comme vous le constaterez dans le document ci-joint, il n’y a plus, actuellement, de tracing réalisé dans les collectivités enfance/jeunesse.

Ces mesures sont d’application depuis le jeudi 17 mars.

> Nouvelle stratégie de gestion du COVID

07/03/2022 РBarom̬tre Code Jaune

> Synth̬se consignes organisationnelles ONE : AES РEDD РATL autres

Voici les mesures organisationnelles CODE jaune décidées par le CODECO vendredi 04/03/2022. Elles sont application dès le lundi 07/03/2022.

Comme vous le constaterez, nous nous rapprochons très fort d’un fonctionnement similaire à celui d’avant la pandémie.

Cela se traduit notamment, par l’abandon du protocole hygiène pour revenir aux mesures exposées dans « Mômes en Santé » (pages 31 à 34 et 126 à 128). Il convient néanmoins de ne pas perdre les bonnes habitudes acquises dans le cadre de la gestion de l’épidémie comme un soin particulier à l’entretien des surfaces et des sanitaires, comme le lavage des mains à l’eau et au savon avant et après le repas.

L’aération des locaux doit rester une préoccupation majeure.

Il est recommandé de ne pas abandonner le port du masque lors d’évènements où une bonne aération ne peut pas être assurée et/ou où une distanciation de 1,5 m ne peut pas être assurée.

Enfin, si les mesures organisationnelles se rapprochent du fonctionnement habituel, la gestion de cas reste toujours d’application. La cellule COVID de l’ATL continue donc de répondre à vos questions ou demandent d’accompagnement introduites par le formulaire E-form via le lien www.one.be/professionnel/coronavirus/gestion-de-cas-covid-19-atl/

(extrait du mail envoyé par l’ONE)

18/02/2022 – Nouveau baromètre pour l’ATL.

Synthèse des consignes organisationnelles ONE ATL (activités résidentielles et non-résidentielles). Applicable à partir du 18/02/2022.

10/12/2021 – Protocoles actualisés – Communication de l’ONE

« Suite aux nombreuses questions reçues, nous vous transmettons les mesures organisationnelles modifiées pour l’ATL. Tenant compte des points d’attention soulevés par les opérateurs, les publics concernés ont été redéfinis et les possibilités d’accueil en dehors des opérateurs EDD et AES ont été précisées. Nous vous joignons également le tableau de synthèse promis et le protocole d’accueil dans le cadre du décrochage scolaire et social pouvant être mis en œuvre par les opérateurs accueillant un public vulnérable.

Nous confirmons aux accueils de type AES et EDD, qu’ils pourront continuer à fonctionner comme actuellement durant la semaine du 20 décembre 2021. Les EDD, contrairement à certaines craintes ne devront pas appliquer le protocole spécifique dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire. Durant cet période (semaine du 20/12/21), les autres opérateurs que les AES ou les EDD pourront aussi organiser un accueil mais exclusivement en extérieur comme c’est le cas actuellement. »


08/12/2021 РDerni̬res ̩volutions

Par rapport aux sorties extra-muros : suite aux interpellations faites auprès de l’ONE et du Cabinet de la Ministre, ceux-ci nous ont confirmé que vous ne pouviez pas faire d’activités extra-muros jusqu’à nouvel ordre.
Le secteur EDD se calquent aux mêmes décisions que pour l’enseignement.

Pour la semaine du 20 au 24 décembre, vous devrez respecter le protocole de décrochage scolaire et social. Attention, ce protocole est déjà en vigueur pour les maisons de jeunes, AMO, etc,  mais pour vous, il n’est d’application qu’à partir du 20 décembre si vous décidez d’accueillir des enfants. En effet, pour rappel, vous n’avez aucune obligation d’ouverture durant cette semaine-là. L’ONE nous assure qu’il n’y aura pas de perte de subvention ni de sanctions.Pour les semaines du 27 décembre au 7 janvier, nous n’aurons certainement pas d’informations sûres à vous transmettre avant le 20 ou 21 décembre. Ce qui est quasi certain, c’est que le résidentiel sera interdit. Pour le reste, si vous souhaitez accueillir les enfants, je vous invite à prévoir d’ores et déjà 2 scénarii :

  1. Scénario 1 : accueil des enfants dans les mêmes conditions que durant les vacances de Noël de l’année dernière (et donc sorties extra-muros interdites).
  2. Scénario 2 : accueil des enfants un peu plus souple avec des sorties extra-muros autorisées, mais en tentant toujours de limiter les mélanges d’enfants et de bulles.

A lire également: Dernières mises à jour des recommandations – Interpellations

06/12/2021 – Mesures organisationnelles pour l’ATL (uniquement accueils extrascolaires et les Ecoles de Devoirs)

Voici les nouvelles mesures organisationnelles pour l’ATL suite au CODECO de vendredi dernier. Elle sont accompagnées du document de gestion de cas adapté aux nouvelles consignes de dépistage.

Mesures organisationnelles ATL – Actualisation du 27 novembre 2021

Voici les nouvelles mesures COVID suite au CODECO du vendredi 26/11.
Elles sont valables jusqu’au 20/12. De nouvelles mesures seront envoyées aux opérateurs pour les vacances de Noël.

Vous constaterez que si certaines règles, sont déjà connues notamment pour les Ecoles de Devoirs et les accueil extrascolaires, de nouvelles règles doivent être mises en Å“uvre particulièrement pour les opérateurs qui ne sont pas agréés ou reconnus dans le cadre des décrets ATL et EDD de l’ONE (opérateurs associatifs ou publics récréatifs, culturels, déclarés à l’ONE, …).

Recommandations pour l’organisation de l’accueil temps libre (ATL) Actualisation 19 novembre 2021

Suite au comité de concertation du 17 novembre 2021 et aux mesures prises par la ministre de l’Enseignement de la FWB le 19/11/21 (circulaires 8349 – 8350), voici les recommandations adressées aux opérateurs, et d’application à partir du 20/11/21. Vous trouverez également, en rappel, les procédures de gestions de cas :

28/10/2021 – Recommandations pour l’organisation de l’ATL d’application à partir du 8 novembre.

Suite au comité de concertation du 26 octobre 2021 et aux mesures prises par la ministre de l’Enseignement de la FWB le 27/10/21, voici les recommandations adressées aux opérateurs, et d’application à partir du 08/11/21. Les changements concernent le port du masque.

Pour l’accueil des enfants fréquentant l’école maternelle et primaire : en Wallonie, comme à Bruxelles, le masque redevient obligatoire en toutes circonstances pour l’ensemble des encadrants en intérieur. Les enfants ne sont pas visés par cette obligation de port du masque.

Pour l’accueil des jeunes fréquentant l’école secondaire : en Wallonie comme à Bruxelles, le masque redevient obligatoire en toutes circonstances pour les encadrants et les jeunes en intérieur.

En ce qui concerne le Covid Save Ticket, pour rappel, si vous, encadrants de l’équipe éducative (bénévoles ou salariés), souhaitez participer à une sortie culturelle, éducative, récréative… avec vos groupes d’enfants et de jeunes, vous relevez du secteur de l’éducation (non-formelle) et êtes dès lors immunisés du CST obligatoire pour les plus de 16 ans.

15/09/2021 – Recommandations pour l’organisation des EDD depuis le 1er septembre.

Comme vous pourrez le constater, suite à la situation sanitaire différente en Wallonie et à Bruxelles, une distinction est effectuée entre les recommandations adressées aux EDD bruxelloises et celles des EDD wallonnes.

Le port du masque est en effet obligatoire avec distanciation physique pour tous les adultes à Bruxelles (encadrants, famille,…) que ce soit en intérieur ou en extérieur. Cette obligation ne s’applique pas aux enfants de – de 12 ans. Pour les jeunes de + de 12 ans, le port du masque reste obligatoire en intérieur. Par contre, en Wallonie, ce n’est que pour les personnes extérieures au groupe et qui rentre dans le bâtiment que cette consigne s’applique ou les jeunes du secondaire pour les déplacements dans le bâtiment. A l’extérieur, on demande uniquement de respecter la distanciation physique.

Nous vous rappelons que pour les questions spécifiques à la SANTÉ (protocole, covid…), vous pouvez contacter les référentes santé de l’ATL via l’adresse mail :
sante-atl@one.be
Ou par téléphone :
– Laetitia (tous les jours de la semaine) : 02 436 97 26
– Mélanie (lundi toute la journée, mardi et jeudi matin): 02 436 97 25

02/08/2021 РGESTION DES CAMPS : Changements dans les proc̩dures

Les changements font suite aux difficultés que vous rencontriez, et pour lesquelles les instances concernées ont cherché des solutions raisonnables et pratiques, notamment en fonction de la situation épidémique actuelle et des activités en cours.

Ces mesures sont d’application dès à présent et jusqu’à la fin de l’été.

30/06/2021 РProc̩dure de gestion de cas finale actualis̩e

Les éléments actualisés sont surlignés en jaune dans les documents :

A consulter également les documents « Mesures d’hygiène » et « Aménagement inclusion ATL ». Ce dernier détaille les assouplissements des mesures concernant l’accueil des participants à besoin spécifique au sein des activités ATL.

LETTRES TYPE

Non résidentiel :

Résidentiel :

24/06/2021 – Protocoles pour l’organisation des activités de l’accueil temps libre – été 2021

16/06/2021 – Évènements avec public : Mesures applicables aux AES et aux EDD

10/05/2021 – Protocole organisationnel pour les AES et EDD

Tableau de synthèse des consignes organisationnelles à mettre en œuvre du 8 mai au 30 juin inclus. Les modifications ne concernent que la taille des bulles. Elles sont en vigueur depuis le 8 mai suite à la parution au Moniteur belge le 7 mai de l’arrêté ministériel consécutif au CODECO du 28 avril 2021.

21/04/2021 РSynth̬se des mesures organisationnelles pour les AES et EDD

29/03/2021 – CONSIGNES ORGANISATIONNELLES POUR LE SECTEUR DE L’ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL)

Durant la semaine du 29 mars au 2 avril, les Ecoles de Devoirs (EDD) peuvent rester ouvertes et accueillir les groupes d’enfants de l’enseignement fondamental selon les mêmes consignes que celles mises en place durant la dernière semaine d’école en présentiel.Les EDD qui le souhaiteraient peuvent,sur base volontaire,élargir leurs plages horaires de fonctionnement mais elles doivent alors fonctionner sur base des consignes organisationnelles des vacances de printemps2021,c’est-à-dire avec des bulles de 10enfants.Pour les suivis individuels des13-18 ans, le protocole décrochage scolaire et social est toujours d’application.

21/03/2021 РMesures applicables au secteur ATL d̬s le 22 mars

L’accueil extrascolaire AES et les Ecoles de Devoirs (EDD) continuent à fonctionner de la manière déterminée précédemment. Des discussions sont en cours, notamment concernant l’accueil extrascolaire. Nous reviendrons vers vous dès que des mesures auront été arrêtées. Il en va de même pour le port du masque pour les enfants de 5ème et 6ème primaire fréquentant l’AES et les EDD.

Pour en savoir plus :

08/03/21 – Les mesures applicables au secteur ATL dès le 8 mars en vertu de l’arrêté ministériel du 6 mars 2021

L’accueil extrascolaire AES et les Ecoles de Devoirs (EDD) continuent à fonctionner de la manière déterminée précédemment.
En ce qui concerne les suivis individuels par les EDD pour les 13-18 ans dans la lutte contre le décrochage scolaire, il est possible d’accueillir max. 10 jeunes + 1 encadrant.
Pour en savoir plus :

01/02/2021 – Mesures sanitaires applicables au secteur ATL

Protocole spécifique dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire et remédier aux difficultés d’apprentissage.

29.02.21 – Communication relatives aux mesures sanitaires applicables au secteur ATL

29.01.21 РProtocole sp̩cifique

 

18/02/2022 РDocument r̩capitulatif des mesures pour le secteur jeunesse

Les changements se situent principalement sur le port du masque et une actualisation des jauges pour le CST.

Le port du masque n’est requis que pour les jeunes à partir de 12 ans, en contact avec des parties extérieures (donc pas pendant le fonctionnement normal) ou dans un endroit où il est demandé pour les jeunes à partir de 12 ans (musée, cinéma, …).

Uniquement dans ce cadre, ce seront les règles de la vie en société qui s’appliqueront, à savoir :

  • Jusque 11 ans accomplis : Port du masque et distanciation physique non obligatoires ;
  • À partir de 12 ans : en intérieur, le port du masque est obligatoire dans toutes les situations.
    La distanciation physique est hautement recommandée.
  • Pour les encadrants : en intérieur, le port du masque est obligatoire dans toutes les situations.
  • La distanciation physique est hautement recommandée.

En extérieur, le port du masque et la distanciation physique ne sont pas obligatoires SAUF avis contraire des autorités communales et lors des activités inhabituelles du secteur, qui tombent sous l’application du CST.

15/02/2022 – Nouvelles mesures pour le secteur jeunesse

Suite au Comité de concertation du 11 février 2022 et à l’application du Baromètre, code orange, à partir de ce 18 février 2022, voici le document récapitulatif des nouvelles mesures en Jeunesse à partir du 18 février 2022 :

26/01/2022 – nouvelles mesures secteur Jeunesse à partir du 28 janvier 2022

Suite au Comité de concertation du 21 janvier 2022 et à l’application du Baromètre, code rouge, à partir de ce 28 janvier 2022, vous trouverez ci-joint les 4 documents suivants

  1. Document récapitulatif des nouvelles mesures en Jeunesse à partir du 28 janvier 2022 ;
  2. Le Baromètre pour les activités récréatives
  3. Le Baromètre pour l’HORECA ;
  4. Le Baromètre pour les événements avec public

06/12/2021 – Mesures pour le secteur Jeunesse

Suite au Comité de concertation du 03 décembre, et suite à la publication de l’Arrêté Royal ce samedi 04 décembre 2021, voici les documents à jour :

  1. Récapitulatif des mesures secteur jeunesse
  2. Le Protocole lié au décrochage scolaire et social
  3. La procédure de gestion de cas (ONE) pour le non-résidentiel.

29/11/2021 – RÉCAPITULATIF DES MESURES DANS LE SECTEUR JEUNESSE

Le Comité de concertation du 26 novembre 2021 s’est positionné sur des mesures complémentaires afin de lutter contre la propagation du coronavirus. Si certaines règles, déjà connues du secteur jeunesse restent d’actualité, de nouvelles règles débutent à partir de ce 29novembre 2021et ser ont d’application jusqu’au 20 décembre inclus.

22/11/2021 – RÉCAPITULATIF DES MESURES DANS LE SECTEUR JEUNESSE

De nouvelles règles débutent à partir de ce 20 novembre 2021. Vous retrouverez ces changements, nouvelles règles dans le récapitulatif ci-dessous :

01/09/2021 – Protocole jeunesse à partir du 1er septembre 2021

29/06/2021 – Mises à jour des Protocoles « Jeunesse »

08/05/2021 – Mises à jour Protocoles « Jeunesse »

Le protocole jeunesse a été mis à jour concernant différents points. Ceux-ci sont surlignés en jaune dans ce dit protocole. À noter les changements suivants :

  • À partir de ce 08 mai 2021, la distinction d’âge est supprimée en ce qui concerne les activités dans un contexte organisé en extérieur. Subsiste une distinction d’âge (jusque 12 ans accomplis et à partir de 13 ans) en ce qui concerne les activités en intérieur ;
  • En intérieur, les activités sont autorisées par bulle(s) de 10 (encadrants non compris) uniquement pour les jeunes jusque 12 ans accomplis ;
  • En extérieur, les activités sont autorisées par bulle(s) de 25 (encadrants non compris) ;
  • Les formations certifiantes ou continues ou toute autre formation, notamment pour les animateurs et coordonateurs, sont autorisées en non-résidentiel.
    Elles sont interdites en résidentiel.
    En ce qui concerne notamment la formation des animateurs et des coordonateurs ou de toute autre formation, dans le cadre des mesures sanitaires actuelles, les mesures appliquées à l’enseignement de promotion sociale sont d’application.
    Le code orange de la circulaire 8054 (en annexe) est appliqué depuis ce 19 avril. Toutes les informations pratiques sont résumées dans le protocole jeunesse (Capacité, évaluations écrites ou orales (ex : jury(s)), aération,…).
    Le reste des mesures à appliquer dans ce cadre se trouve dans la circulaire 8054 qui se trouve en annexe.
  • En ce qui concerne les réunions des organes de l’ASBL (CA, Bureau,…), il sera possible, à partir de ce 8 mai, de les organiser uniquement en extérieur en tenant compte de la capacité d’accueil (Bulle(s) de 25).

> Protocole Jeunesse à partir du 8 mai 2021

> Tableau récapitulatif

> Protocole spécifique dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire et social

> FWB – Circulaire 8054

BRUXELLES

Bruxelles – 17/11/2020

Protocoles spécifiques à Bruxelles expliqués, via des vidéos, en romani, ourdou, turc, russe, roumain, arabe marocain, mandarin, albanais, berbère, cantonais, arabe classique…
Ces vidéos ont été réalisées par le Foyer Vzw de Molenbeek.

> COVID-19 mesures à Bruxelles

PROVINCE DE NAMUR

Namur – 28/10/2020

Ordonnance du Bourgmestre Maxime Prévost le 27 octobre 2020 :
Article 1 – Du mercredi 28 octobre au dimanche 15 novembre 2020 inclus : pour les enfants à partir de 12 ans, la participation à des stages, mouvements de jeunesse ou plaine de vacances est interdite.

PROVINCE DU LUXEMBOURG

Bastogne – 28/10/2020

Face à la progression de la pandémie et aux difficultés rencontrées dans nos hôpitaux, le Bourgmestre, Benoît LUTGEN, a décidé ce mardi 27 octobre 2020 de prendre des mesures de renforcement de sécurité sur la commune de Bastogne. Dès ce mercredi 28 octobre 2020, et jusqu’au 19 novembre inclus, toutes les activités se déroulant à l’intérieur (sport, loisirs, culture), en dehors de l’obligation scolaire, sont interdites sur l’ensemble de la commune. Cette disposition concerne tout le monde (y compris les moins de 12 ans). (Arrêté de Police Administrative du 27 octobre 2020)

PROVINCE DE LIÈGE

VERVIERS – 02/11/2020

Verviers interdit toutes les activités sportives, culturelles ou autres pour les moins de 12 ans (pour les + de 12 ans, c’était déjà le cas), et ce jusqu’au 30 novembre au moins.
La bourgmestre de Verviers, Muriel Targnion a décidé de prendre des mesures supplémentaires pour lutter contre la propagation du coronavirus dans sa ville qui est la ville belge la plus touchée par l’épidémie.
En accord avec la gouverneure de la province faisant fonction, elle va ainsi plus loin que le comité de concertation et interdit, entre autres, toutes les activités sportives, culturelles ou autres pour les moins de 12 ans. Les stages, les rassemblements en intérieur ou extérieur, les entraînements ainsi que les compétitions ne pourront donc pas se tenir. «Cela concerne aussi toutes les associations comme les maisons de jeunes ou les mouvements de jeunesse», précise-t-elle.

HERVE – 05/11/2020

Tous les stages sont annul̩s pendant les vacances de Toussaint pour les + et les Рde 12 ans.

    • 20/11/2021procédure gestion de cas non résidentiel et procédure gestion de cas résidentiel
    • 12/02/2021 Gestion de cas COVID-19 : consignes et informations pour les opérateurs de l’Accueil Temps Libre.
      Une cellule COVID-19 ATL est accessible pour toute question relative au COVID-19, que cela soit en matière d’organisation de l’accueil, de gestion de cas, d’hygiène, de situations particulières ou de vécu difficile : Contactez la Cellule Covid-19 ATL 
    • 03/02/2021 – Dernières mesures sanitaires et récapitulatif visuel sous forme de lignedu temps des différentes étapes à suivre (mise en quarantaine, tests)
      Pour rappel, en EDD, sont considérés des contacts à haut risque :
      • les jeunes pour lesquels les mesures barrières n’auraient pas été respectées avec un jeune/animateur positif
      • les enfants pour lesquels les mesures barrières n’auraient pas été respectées avec un animateur positif
      • les enfants entre eux si on suspecte un lien entre 2 cas positifs (cluster)

      Une cellule COVID a été créée à la DATL.
      Toute question relative à la santé en Accueil Temps Libre et plus particulièrement au Coronavirus (protocole organisationnel, mesures d’hygiène, activités physiques et sportives, gestion de cas) doit donc être envoyée l’adresse suivante : sante-atl@one.be

      Les deux référentes sont également disponibles par téléphone :
      – Laetitia BARBOT (tous les jours de la semaine)  : 02 436 97 26
      – Mélanie TACK (lundi toute la journée, mardi et jeudi matin) : 02 436 97 25